Contexte et problématique :

Depuis une dizaine d'années, Couperin soutient le mouvement de l'Open Access, pour un accès ouvert, immédiat et libre, aux résultats des recherches financées sur fonds publics. Couperin est acteur de projets européens, comme Open Aire et maintenant Open Aire Plus et FOSTER. Principalement investi dans le soutien à la promotion de l'Open Access auprès de ses membres, Couperin, organisateur des 5èmes Journées Open Access, les 24 et 25 janvier 2013, observe que ces journées ont constitué un temps fort dans le débat en France, tant auprès des institutions de recherche que des chercheurs.

Dans le même temps, la bibliothèque scientifique numérique (BSN), créée en 2009 à l'initiative du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et qui fédère de nombreux acteurs, veille à ce que tout enseignant-chercheur, chercheur et étudiant dispose de l'information scientifique la plus pertinente et des outils les plus performants. Dans ce cadre, le groupe BSN4 sur les Archives Ouvertes, a œuvré à l'actualisation du protocole HAL afin de préciser le mode de gouvernance de cette archive et les liens qu'elle doit développer et entretenir avec les institutions de recherche pour prendre en compte leurs besoins.

Disposer d'un cadre organisationnel et technique, avec une archive centrale, est un pas important, mais préparer la généralisation de l'Open Access suppose de nombreux autres pré requis :

- définir des politiques institutionnelles Open Access portées par les institutions de recherche ;

- adapter certains textes, notamment sur la propriété intellectuelle ;

- convaincre les chercheurs de déposer leurs publications dans des entrepôts ouverts ;

- et enfin réfléchir, avec eux, aux nouveaux dispositifs de la publication ouverte.

C'est dans ce contexte que Couperin a confié au GTAO (Groupe de Travail sur l'Accès Ouvert aux publications de la recherche) un ensemble de missions afin d'éclairer les établissements membres du consortium sur les questions de l'Open Access. La présente communication décrira les moyens mis en œuvre par le GTAO pour soutenir, sur le plan politique mais aussi opérationnel, les établissements dans l'élaboration de leur politique en faveur de l'Open Access. Les réflexions et réalisations du GTAO sont coordonnées avec les objectifs de la BSN, tout en étant portées au niveau du terrain par les institutions de recherche. Produire des recommandations pour accompagner dans la mise en place de dispositifs qui tiennent compte des besoins des chercheurs et des établissements, des spécificités du contexte français, de la réglementation en vigueur, et qui s'inscrivent dans un cadre national et international, voilà les enjeux à relever par le GTAO Couperin pour la généralisation de l'Open Access en France.

Méthodologie :

Le GTAO travaille de manière transversale, et de manière thématique. Sur le plan transversal, la méthodologie retenue consiste en un état des lieux de l'Open Access s'appuyant sur deux axes :

- une enquête sur les archives ouvertes et les mandats institutionnels en France, centrée sur les publications scientifiques, et menée auprès de tous les établissements ;

- un organigramme des intervenants et acteurs de l'Open Access.  

Sur le plan thématique, le GTAO est structuré en quatre sous-groupes, qui permettent d'instruire la plupart des questions relatives à l'Open Access :

- Sous-groupe « Spécifications fonctionnelles des archives ouvertes » ;

- Sous-groupe « Bonnes pratiques » ;

- Sous-groupe « Questions juridiques » ;

- Sous-groupe « Information-communication ».

La méthodologie employée au sein du GTAO privilégie le travail collaboratif et la valorisation des retours d'expérience. Elle permet à chaque établissement membre d'inscrire son projet local dans une dynamique globale et collective.

Principaux résultats escomptés :

Sur le plan transversal, l'enquête et l'organigramme de l'Open Access permettront de dresser un panorama exhaustif des archives ouvertes, des politiques de libre accès, et des moyens d'information sur ces thèmes en France. 

Sur le plan thématique, les livrables suivants ont été définis pour chaque sous-groupe pour l'année 2014-2015 :

- « Spécifications fonctionnelles des archives ouvertes » : quels référentiels pour les archives ouvertes ; les fonctionnalités recommandées pour les archives ouvertes ;

- « Bonnes pratiques » : recommandations pour l'adoption d'un mandat institutionnel ; enquête de pratiques auprès des doctorants ;

- « Questions juridiques » : recommandations pour un modèle d'addendum aux contrats de cession de droit ; recommandations pour l'adoption d'un mandat institutionnel ;

- « Information-Communication » : organisation de l'Open Access Week 2014 en France, en lien avec le projet FOSTER ; réalisation du site web Couperin sur l'Open Access à destination des chercheurs.

Nota Bene sur la communication :

La communication sera complétée par la démonstration de l'archive ouverte d'un des établissements universitaires membres de Couperin.