Le but de cette contribution sera de déterminer dans quelle mesure le droit d'auteur peut "freiner", ou au contraire, accompagner le développement du libre accès aux travaux scientifiques. Nous verrons donc quels sont les obstacles juridiques existants et quelles évolutions sont envisageables. Pour cela, nous distinguerons la question du libre accès aux travaux scientifiques de celle de leur utilisation car en droit, libre accès ne signifie pas forcément libre utilisation.